Quo vadis Schweiz
Retour à l'archive du bulletin

Bulletin N° 2

Jacques Baud — du renseignement suisse à la liste de sanctions de l'UE

La liberté d'expression n'est-elle, pour l'instant, une farce que dans l'UE ?

A4, mis en page pour l'impression — choisir «Enregistrer au format PDF» dans la boîte de dialogue.

Jacques Baud n'est pas un auteur politique ordinaire. Officier de carrière suisse, colonel d'état-major général et officier de renseignement, il a travaillé à divers titres pour la Suisse ainsi que pour des organisations internationales. Il compte aujourd'hui parmi les analystes dont les appréciations de la guerre en Ukraine s'écartent parfois nettement des interprétations dominantes dans les gouvernements et les médias occidentaux.

Depuis décembre 2025, cette controverse a pris une autre dimension : l'Union européenne a inscrit Jacques Baud sur sa liste de sanctions. Elle lui reproche d'agir comme «porte-voix de la propagande prorusse» et de participer à une «manipulation de l'information». La décision de sanction ne mentionne aucun acte relevant du droit pénal.

Où s'arrête la lutte légitime contre l'ingérence étrangère — et où commence la sanction d'une opinion politiquement indésirable ?

01 Le parcours professionnel de Jacques Baud

Le parcours de Jacques Baud mérite l'attention, précisément parce qu'il est souvent réduit à l'étiquette d'«analyste prorusse». Il dispose de plus de quatre décennies d'expérience en renseignement stratégique, politique de sécurité, missions de paix et maîtrise des armements. Ses étapes professionnelles comprennent le service de renseignement stratégique de la Suisse, l'état-major spécialisé de lutte contre le terrorisme, l'acquisition d'armement suisse, le DFAE ainsi que des activités pour l'ONU, l'OTAN et des missions de paix internationales.

De 1983 à 1990, Jacques Baud a été intelligence officer au service de renseignement stratégique de la Suisse et, un temps, responsable d'une cellule de renseignement au sein de l'état-major spécialisé de lutte contre le terrorisme. Il a ensuite travaillé notamment dans l'acquisition d'armement. Ont suivi des engagements internationaux : conseiller militaire du HCR dans la région de l'ancien Zaïre et des Grands Lacs, collaboration avec le Service de l'action antimines des Nations Unies, puis diverses fonctions dans le domaine du maintien de la paix.

Sont particulièrement à relever ses fonctions de Head Policy & Doctrine au Département des opérations de maintien de la paix de l'ONU, de responsable d'un Joint Mission Analysis Center de la mission des Nations Unies au Soudan, ainsi que son activité dans le domaine des armes légères et de la maîtrise des armements à l'OTAN. Il a suivi sa formation notamment à l'Université de Genève et à l'Institut de hautes études internationales et du développement à Genève. Ses domaines de travail couvrent le renseignement, la doctrine militaire, la sécurité internationale, les missions de paix, la lutte contre le terrorisme et l'analyse géopolitique.

Cela compte pour apprécier son activité actuelle : on n'est nullement tenu de partager les conclusions de Jacques Baud. Mais ses analyses ne proviennent pas de quelqu'un dépourvu d'expérience professionnelle dans ces domaines.

02 Ce qui caractérise Jacques Baud comme analyste

Jacques Baud cherche à considérer les conflits internationaux du point de vue d'un ancien officier de renseignement. Sa démarche se caractérise par l'exigence de ne pas faire commencer les événements là où ils deviennent, dans la perception publique, un grand conflit, mais d'intégrer l'histoire antérieure, les intérêts, la situation militaire et les décisions de toutes les parties au conflit.

Cela apparaît particulièrement dans son analyse de la guerre en Ukraine. Jacques Baud n'en situe pas les causes en février 2022 seulement, mais examine l'évolution depuis 2014. C'est précisément cette approche, et certaines des conclusions qu'il en tire, qui contredisent l'interprétation occidentale dominante.

L'appréciation du professeur de droit international Michael Geistlinger, professeur émérite à Salzbourg, est à cet égard remarquable. Michael Geistlinger contredit Jacques Baud, par exemple, sur son interprétation de la «responsabilité de protéger». En même temps, il juge d'autres éléments de son analyse dignes de discussion et souligne que l'appréciation du conflit doit effectivement commencer dès 2014.

Une position minoritaire étayée sur le plan spécialisé, dont des internationalistes et des experts en sécurité peuvent débattre, peut-elle recevoir pour réponse des sanctions économiques et personnelles ?

Ses ouvrages

Jacques Baud a publié de nombreux ouvrages sur le renseignement, la guerre asymétrique, le terrorisme et les conflits internationaux. Un extrait :

  • Operation Z
  • Ukraine Between War & Peace
  • Covert Wars in Ukraine
  • Paix en Ukraine
  • Die Niederlage des Siegers
  • Wars against Iran (dernier ouvrage paru)

Ses publications documentent que Jacques Baud motive longuement ses positions et les soumet publiquement à la discussion.

03 Coup de tonnerre : Jacques Baud sur la liste de sanctions de l'UE

La mesure est tombée à la mi-décembre 2025. L'Union européenne a inscrit Jacques Baud sur sa liste de sanctions relative à la Russie. Il lui est reproché d'agir comme porte-parole de la propagande prorusse. Les conséquences ont été lourdes : ses avoirs ont été gelés, sa liberté de circulation à l'intérieur de l'UE limitée, et il a été interdit à des tiers de mettre des moyens économiques à sa disposition.

C'est là que réside le cœur de l'affaire Baud du point de vue de l'État de droit. Selon son avocat suisse Valentin Landmann, Jacques Baud n'a pas été sanctionné pour une infraction pénale. Valentin Landmann critique au contraire le fait que la sanction se rattache à des déclarations politiques, respectivement à des analyses.

Jacques Baud a pour sa part annoncé qu'il contesterait les sanctions et saisirait la justice européenne. Il fait valoir qu'il n'a commis aucune infraction et qu'il n'a pas eu l'occasion, avant la sanction, de se défendre contre les reproches.

La portée de l'affaire dépasse ainsi largement la personne de Jacques Baud. Les sanctions étaient à l'origine surtout des instruments dirigés contre des États, des organisations, le financement du terrorisme ou des personnes auxquelles un soutien concret à des activités sanctionnées était imputé. Lorsqu'un tel instrument est appliqué à l'activité publique d'un analyste, une question nouvelle se pose :

Un ordre juridique démocratique peut-il priver une personne de toute capacité d'action économique parce que les analyses qu'elle défend publiquement sont qualifiées de désinformation ou de propagande — sans procédure judiciaire ordinaire préalable ?

04 Et qu'a fait Berne ?

L'enquête de la NZZ dresse un tableau remarquable : la mission suisse à Bruxelles aurait été informée dès le 12 décembre 2025 de la décision de sanction imminente. Jacques Baud, en revanche, n'aurait pas été averti. Malgré sa demande d'aide, aucun contact correspondant n'aurait eu lieu pendant dix jours. Le DFAE a confirmé que l'UE n'avait pas consulté formellement la Suisse avant sa décision.

Le DFAE a expliqué plus tard à la SRF qu'il avait contacté Jacques Baud, offert un soutien «dans la mesure du possible» et demandé aux autorités de l'UE des informations sur les motifs et les conséquences de la décision. Jacques Baud a pour sa part déclaré n'avoir reçu que des liens vers les procédures de l'UE, et aucune information sur ce que la Suisse entreprenait concrètement pour lui.

L'affaire est finalement arrivée au Parlement fédéral. Les conseillers nationaux Jean-Luc Addor et Franz Grüter s'en sont saisis. Franz Grüter a notamment critiqué le fait que les personnes concernées n'avaient pas été entendues avant la sanction.

Quel devoir de protection la Confédération a-t-elle envers un citoyen suisse lorsqu'une organisation supranationale prononce contre lui des sanctions personnelles et économiques massives, sans qu'une infraction lui soit reprochée ni qu'il ait été entendu au préalable ?

05 Revue de presse — entre critique, distance et inquiétude de fond

Les réactions divergentes des médias suisses sont précisément instructives.

  1. Neue Zürcher Zeitung

    La NZZ a traité le cas de manière critique et posé en particulier des questions sur le comportement des autorités suisses. L'article de Katharina Fontana du 22 décembre 2025 conclut que l'affaire soulève des questions quant à la liberté d'expression, quant à l'encadrement du régime de sanctions par l'État de droit et quant à la fonction de protection de la Suisse envers ses citoyens.

  2. SRF

    La SRF a également posé la question de la liberté d'expression. Le professeur de droit public bâlois Markus Schefer y est cité pour ce constat de principe : les autorités ne sauraient restreindre des opinions au seul motif que celles-ci leur déplaisent. La question de savoir si les conditions juridiques sont réunies dans le cas concret de Jacques Baud devra, en dernier ressort, être tranchée par les tribunaux.

  3. Weltwoche

    La Weltwoche a réagi de manière nettement plus vive. Philipp Gut a interprété l'épisode comme une menace fondamentale pour la liberté d'expression et critiqué en même temps la réaction des autorités suisses.

06 Jacques Baud sur la Place fédérale : «Gardons notre neutralité»

Le 29 août 2026, Jacques Baud est intervenu en direct lors d'un rassemblement sur la Place fédérale. Il ne pouvait être présent sur place : selon ses propres explications, il ne peut quitter la Belgique en raison des sanctions de l'UE prononcées contre lui. Son allocution a donc atteint la place par retransmission en direct — et elle est devenue l'un des moments les plus émouvants de la manifestation.

Il a d'abord décrit sa situation personnelle. Il a expliqué ne pas disposer librement de ses comptes et avoir été, un temps, dépendant du soutien d'amis. En même temps, il a souligné n'avoir été condamné pour aucune infraction, ni en Belgique ni ailleurs dans l'UE. Puis Jacques Baud est délibérément passé de son cas personnel à un sujet nettement plus fondamental : la neutralité suisse.

Pour lui, l'importance internationale de la petite Suisse ne repose pas d'abord sur sa force économique. Elle repose sur la crédibilité et la confiance. Ses expériences lors d'engagements internationaux lui ont montré, dit-il, quelle importance le drapeau suisse peut avoir pour rendre le dialogue possible. La neutralité ne fonctionne donc que si elle est prévisible.

Jacques Baud rappelle à cet égard la fonction historique de la neutralité suisse. Elle n'a pas été créée pour permettre à la Suisse de se tenir commodément à l'écart des conflits. Sa fonction consiste bien plutôt à contribuer à la sécurité européenne et au règlement des conflits.

Du modèle à l'élève de la Croix-Rouge

Jacques Baud renvoie au Comité international de la Croix-Rouge. Le CICR peut exercer son activité humanitaire précisément parce qu'il observe une neutralité stricte. Il formule alors un renversement historique remarquable :

Le CICR s'est jadis inspiré de la neutralité suisse — aujourd'hui, la Suisse devrait s'inspirer de la neutralité du CICR.

Cette phrase résume toute la conception de la neutralité qu'a Jacques Baud. La neutralité ne signifie pas pour lui la passivité. C'est justement parce que la Croix-Rouge ne privilégie aucune partie au conflit qu'elle peut parler avec toutes. Et c'est exactement cette fonction que Jacques Baud attribue aussi à la Suisse.

Il rappelle que, durant la guerre froide, d'importantes rencontres entre l'Est et l'Ouest ont pu avoir lieu en Suisse. Les analyses du service de renseignement suisse étaient également appréciées, selon son souvenir, par les services partenaires occidentaux précisément parce qu'elles étaient indépendantes et ouvraient un autre angle de vue.

Jacques Baud constate aujourd'hui une évolution inverse : les relations internationales sont de plus en plus enfermées dans un schéma binaire ami-ennemi. Condamner prend la place de la médiation. C'est précisément là que la Suisse pourrait assumer une autre tâche. La Suisse n'a pas besoin de creuser un fossé supplémentaire. Sa tâche est de construire des ponts.

07 L'affaire Baud dépasse Jacques Baud

On peut souscrire à l'interprétation que Jacques Baud donne de la Russie, de l'Ukraine ou de la politique internationale, ou la contester résolument. Cela fait partie d'un débat politique et scientifique ouvert. Mais la question décisive de l'affaire Baud commence là où ce débat est quitté.

Un citoyen suisse, actif durant des décennies dans le renseignement, l'armée et des organisations internationales, se voit frapper de sanctions économiques et personnelles graves en raison de son activité de publiciste. On peut débattre de ses analyses. De leurs erreurs également. Mais on doit tout autant pouvoir débattre de la question de savoir si une sanction politique prononcée sans procédure judiciaire préalable est compatible avec la conception de l'État de droit et de la liberté d'expression que l'Europe revendique pour elle-même.

Que vaut la citoyenneté lorsqu'un citoyen suisse est frappé à l'étranger, en raison de ses opinions, de sanctions existentielles — et que son propre État se limite pour l'essentiel à un rôle d'observateur ?

Le discours de Jacques Baud du 29 août 2026 relie enfin son cas personnel à une question plus vaste encore. Peut-être que la neutralité ne consiste pas à choisir le bon camp entre l'Est et l'Ouest.

Peut-être que la tâche spécifiquement suisse consiste précisément à ne pas devenir partie de cette logique binaire — afin qu'il reste quelqu'un pour parler encore avec les deux côtés.

Annexe

La liberté d'expression en Suisse et dans l'UE — une comparaison

En Suisse, la liberté d'opinion et d'information est expressément ancrée à l'article 16 de la Constitution fédérale. Toute personne a le droit de former, d'exprimer et de répandre librement son opinion, ainsi que de recevoir, de se procurer et de communiquer des informations issues de sources généralement accessibles. L'article 17 Cst. garantit en outre la liberté des médias et interdit expressément la censure.

L'Union européenne dispose elle aussi d'une protection très étendue des droits fondamentaux. L'article 11 de la Charte des droits fondamentaux de l'UE garantit à toute personne le droit à la liberté d'expression ainsi que la liberté de recevoir et de communiquer des informations et des idées sans ingérence des autorités et sans considération de frontières. La Charte oblige de surcroît l'Union à respecter la liberté et le pluralisme des médias.

Il est à noter que la Charte des droits fondamentaux de l'UE s'aligne expressément sur la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) — le traité des droits humains du Conseil de l'Europe, dont la Cour européenne des droits de l'homme (CourEDH), à Strasbourg, surveille le respect. L'article 52 al. 3 de la Charte prévoit que les droits correspondant à un droit de la CEDH ont en principe le même sens et la même portée. Pour la liberté d'expression, il s'agit de l'article 10 CEDH. La Suisse est également partie à la CEDH. Il existe ainsi, pour l'essentiel, un standard minimal européen commun : des opinions peuvent être protégées même lorsqu'elles sont dérangeantes, provocantes ou politiquement indésirables. Les restrictions doivent être prévues par la loi, poursuivre un but légitime et être nécessaires dans une société démocratique.

La liberté d'expression en Suisse et dans l'Union européenne, en comparaison
Critère Suisse Union européenne
Base centrale art. 16 Cst. art. 11 de la Charte des droits fondamentaux
Liberté d'information expressément protégée expressément protégée
Liberté des médias art. 17 Cst., interdiction de la censure art. 11 al. 2 — liberté et pluralisme des médias
Conditions des restrictions art. 36 Cst. art. 52 de la Charte
Base légale exigée oui oui
Proportionnalité oui oui
Essence du droit protégée oui oui
CEDH comme protection additionnelle art. 10 CEDH l'art. 11 de la Charte s'aligne sur l'art. 10 CEDH
Contrôle juridictionnel tribunaux suisses, en dernier lieu le Tribunal fédéral ; en outre la CourEDH juridictions nationales et juridictions de l'UE ; pour les États membres en outre la CourEDH

Abréviations

Cst.
— Constitution fédérale de la Confédération suisse.
Charte
— Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne.
CEDH
— Convention européenne des droits de l'homme : le traité du Conseil de l'Europe auquel adhèrent la Suisse comme l'ensemble des États de l'UE.
CourEDH
— Cour européenne des droits de l'homme, à Strasbourg, qui veille au respect de la CEDH.

Une différence structurelle importante

En Suisse, la Constitution fédérale s'adresse directement aux autorités étatiques suisses. La Charte des droits fondamentaux de l'UE lie en revanche les organes et institutions de l'Union européenne ainsi que les États membres, en principe lorsque ceux-ci mettent en œuvre le droit de l'UE. Cette limitation du champ d'application découle de l'article 51 de la Charte.

Cette différence est précisément significative pour l'affaire Baud : il ne s'agit pas d'abord d'une mesure d'un État membre isolé, mais d'un acte juridique de l'Union européenne elle-même. La Charte des droits fondamentaux de l'UE est donc directement pertinente.

Le problème particulier des sanctions contre des personnes

Les sanctions de l'UE visant des personnes bénéficient en principe d'une protection juridictionnelle. La Cour de justice de l'Union européenne a expressément retenu que les mesures restrictives à l'encontre de personnes physiques ou morales doivent aussi être soumises à un contrôle juridictionnel. C'est important, car il faut distinguer deux niveaux dans le cas de Jacques Baud :

  1. 01

    L'UE peut-elle, sur le principe, prononcer des sanctions visant des personnes ? — Oui, des bases légales existent à cet effet.

  2. 02

    Une telle sanction peut-elle reposer pour l'essentiel sur des déclarations publiques ou des analyses sans que celles-ci soient punissables — et peut-elle avoir des conséquences économiques d'une telle gravité ?

C'est exactement là que le droit des sanctions et la liberté d'expression entrent en collision. L'UE reconnaît elle-même expressément que l'article 11 de la Charte protège aussi le droit de défendre des opinions et de communiquer des informations sans ingérence des autorités. Toute restriction doit être prévue par la loi, nécessaire et proportionnée.

Le point décisif pour l'affaire Baud

Que signifie un droit fondamental à la liberté d'expression largement garanti lorsque une personne peut se voir frapper de gels d'avoirs, de restrictions de voyage et d'interdictions économiques en raison de conceptions politiques ou géopolitiques défendues publiquement, sans qu'une infraction lui soit reprochée ?

Car la question n'est pas seulement de savoir si Jacques Baud a raison. Elle est plutôt de savoir si une démocratie devrait répondre à des analyses divergentes — et peut-être aussi erronées — par l'argument, la contradiction et le débat public, ou par des sanctions étatiques, respectivement supranationales.

Association responsable : «Forum pour une nouvelle culture démocratique». Qui ne souhaite plus recevoir les prochaines éditions de «Quo vadis aktuell» peut se retirer au moyen du bouton «Se désabonner». L'adresse électronique est ensuite retirée de la liste de distribution du bulletin.

Abonnement

Les prochaines éditions directement par courriel

Une seule inscription suffit pour les deux : les nouvelles contributions et chaque édition du bulletin. La désinscription passe par le même bouton.

Une seule inscription couvre les deux : nouvelles contributions et bulletin. Un courriel de confirmation avec un lien vous parvient ensuite. L'adresse sert uniquement à l'envoi et n'est transmise à personne — désinscription à tout moment via le même bouton.